Communauté de communes haut bugey oyonnax

Publié le: 21.09.2019

Aménagement du territoire Actions de développement économique 2. Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires. Inclus en plus : Alertes en temps réel jusqu'à 30 types d'alertes.

Date limite de réception des offres : 20 février , à 12 heures. Arrêté préfectoral du 19 décembre portant modification du périmètre de la communauté de communes.

Fonction associée traitement des eaux usées. Merci pour votre visite. Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés. Fonction associée aménagement du territoire.

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Fonction associée environnement. Prestations divisées en lots : non. Nous utilisons des cookies pour vous donner la meilleure expérience sur notre site. L'indicateur Conformité de la performance des ouvrages d'épuration au regard de la réglementation européenne pour le service assainissement collectif : Groissiat-Oyonnax Code Variable de performance Valeur unité. Pour accéder à ces recherches vous devez vous abonner Je m'abonne. Se connecter S'inscrire.

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Arrêté préfectoral du 21 mai portant création de la communauté de communes par fusion des communautés de communes des Monts Berthiand, Combe du Val - Brénod, Lac de Nantua et d'Oyonnax. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Arrêté préfectoral du 19 décembre portant modification du périmètre de la communauté de communes.

Accs libre un DCE ou procdure de rponse simplifie. Dj consult. Fonction associe amlioration de l'habitat. E-mail : Voir l'e-mail. Fonction associe systme d'information. Contact Glossaire Liens. Vous avez une question.

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Écriture s latin. Accès libre à un DCE ou procédure de réponse simplifiée. L'indicateur Boues évacuées selon des filières conformes pour le service assainissement collectif : Groissiat-Oyonnax Code Variable de performance Valeur unité.

L'indicateur Quantité de boues issues des ouvrages d'épuration pour le service assainissement collectif : Groissiat-Oyonnax Code Variable de performance Valeur unité.

Statut juridique tablissement public de coopration intercommunale. Caractristiques principales : le prsent march est pass en procdure adapte selon l'article 28 du Code des Marchs Publics. Fonction associe amlioration de l'habitat.


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Chanel 24.09.2019 23:46 Répondre

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes Haut-Bugey. Les cookies sont des fichiers stockés dans votre navigateur et sont utilisés par la plupart des sites Web pour aider à personnaliser votre expérience Web.

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